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Informations légales relatives au site Koul Tounsi

Informations en cours de finalisation.
Certaines informations juridiques indiquées « À COMPLÉTER » seront renseignées avant l'ouverture commerciale définitive de Koul Tounsi.

1. Éditeur du site

Le site Koul Tounsi est édité par :

Nom / raison sociale : [À COMPLÉTER]
Nom commercial : Koul Tounsi
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS / RNE : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
E-mail : support@koultounsi.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Render Services, Inc.
525 Brannan Street, Suite 300
San Francisco, CA 94107
États-Unis
render.com

4. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site Koul Tounsi, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations et éléments de présentation, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle lorsqu'ils sont susceptibles de protection.

Sauf autorisation préalable de leur titulaire ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, modification ou utilisation à des fins commerciales n'est pas autorisée.

Les marques, logos, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Koul Tounsi peut traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des comptes clients, des commandes, des paiements, des retraits ou livraisons et des demandes adressées au service client.

Les informations concernant le traitement des données personnelles et l'exercice des droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

6. Cookies et technologies similaires

Les informations concernant les cookies et autres technologies utilisés sur le site sont disponibles sur la page Cookies.

7. Conditions générales de vente

Les commandes effectuées auprès de Koul Tounsi sont soumises aux Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande.

8. Médiation de la consommation

Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relèvera Koul Tounsi seront renseignées avant l'ouverture commerciale définitive.

Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]

9. Contact

Pour toute question concernant le site, une commande ou les services Koul Tounsi :

E-mail : support@koultounsi.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER]

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