Mentions légales
Informations légales relatives au site Koul Tounsi
Certaines informations juridiques indiquées « À COMPLÉTER » seront renseignées avant l'ouverture commerciale définitive de Koul Tounsi.
1. Éditeur du site
Le site Koul Tounsi est édité par :
Nom commercial : Koul Tounsi
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS / RNE : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
E-mail : support@koultounsi.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
4. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site Koul Tounsi, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations et éléments de présentation, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle lorsqu'ils sont susceptibles de protection.
Sauf autorisation préalable de leur titulaire ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, modification ou utilisation à des fins commerciales n'est pas autorisée.
Les marques, logos, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles
Koul Tounsi peut traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des comptes clients, des commandes, des paiements, des retraits ou livraisons et des demandes adressées au service client.
Les informations concernant le traitement des données personnelles et l'exercice des droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
6. Cookies et technologies similaires
Les informations concernant les cookies et autres technologies utilisés sur le site sont disponibles sur la page Cookies.
7. Conditions générales de vente
Les commandes effectuées auprès de Koul Tounsi sont soumises aux Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande.
8. Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relèvera Koul Tounsi seront renseignées avant l'ouverture commerciale définitive.
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
9. Contact
Pour toute question concernant le site, une commande ou les services Koul Tounsi :